Article 1er
Article 2 – Buts
L’association a pour buts :
- la promotion de l’œuvre de l’écrivain et poète Saint-Pol-Roux ;
- l’approfondissement des recherches concernant son œuvre et sa vie ;
- l’archivage et la mise en valeur des éléments découverts et collectés au cours de ces recherches ;
- la mise à disposition de cette banque de données auprès des chercheurs et amateurs présents et futurs ;
- le développement d’activités culturelles, de célébrations et de manifestations visant à mettre en valeur l’œuvre de Saint-Pol-Roux et le patrimoine culturel ainsi constitué ;
- la réalisation d’un site internet dédié au poète ;
- la publication d’un bulletin présentant et diffusant les résultats de ses travaux auprès de ses membres.
Article 3 – Siège social
Le siège social est fixé : 4, avenue d’Auteuil, 64 140 LONS.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration : la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.
Article 4 – Composition
L’association se compose de :
Membres fondateurs :
- LUGAN Mikaël, Président
- GOORMA Jacques, Vice-Président
- WHYTE Alistair, Vice-Président
- BUREL Marcel, Vice-Président
Membres du bureau :
- LUGAN Mikaël, Président
- Mme LUCET Sophie, Secrétaire Générale
- Mme DEBLIQUY Chrystel, Trésorière
Article 5 – Adhésion
Pour faire partie de la Société des Amis de Saint-Pol-Roux, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.
Article 6 – Les membres
Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association, par leur notoriété, leur action ou la qualité de leurs œuvres littéraires, artistiques ou documentaires, étant naturellement précisé leur rapport avec les buts définis dans l’article 2 ci-dessus ; ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d’entrée de 50 euros et la cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale.
Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une somme de :
- pour les étudiants français : 20 euros
- pour les étudiants étrangers : 25 euros
- pour les résidents en France : 30 euros
- pour les résidents à l’étranger : 35 euros
- pour les institutions (universités, bibliothèques, etc.) : 60 euros
Article 7 – Radiations
La qualité de membre se perd par :
- la démission
- le décès
- la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non paiement de la cotisation ou pour un motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
Article 8 – Ressources
Les ressources de l’association comprennent :
- le montant des droits d’entrée et des cotisations
- les subventions de l’Etat, des départements et des communes
- les dons permettant l’acquisition de documents et pièces, objets des recherches constituant l’un des buts de l’association, ainsi que le bon fonctionnement de celle-ci
- le produit des abonnements aux bulletins et de la vente au numéro
- le produit des contributions perçues à l’occasion des manifestations et activités culturelles que l’association pourrait être amenée à organiser
Article 9 – Conseil d’administration
La Société des Amis de Saint-Pol-Roux est dirigée par un conseil de membres, élus pour deux années par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Les deux premières années, l’association sera dirigée par ses fondateurs.
Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
- Un(e) Président(e) et, s’il y a lieu, un(e) ou plusieurs Vice-Président(e)s. Le Président est doté du pouvoir de représentation de l’association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet.
- Un(e) Secrétaire et, s’il y a lieu, un(e) Secrétaire-adjoint(e). Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès-verbaux des délibérations et en assure la transcription sur les registres.
- Un(e) Trésorier(e) et, si besoin est, un(e) Trésorier(e)-adjoint(e). Le Trésorier est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l’association. Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance du Président. Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations et rend compte à l’assemblée générale annuelle qui statue sur la gestion.
Après les deux premières années, le conseil sera renouvelé chaque année par moitié ; les membres sortants sont désignés par le sort.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Article 10 – Réunion du conseil d’administration
Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les ans sur convocation du président ou sur la demande du quart des membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix : en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire. Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.
Article 11 – Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année en été.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le président, assisté des membres du comité préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant.
Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.
Article 12 – Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités prévues par l’article 11.
Article 13 – Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
Article 14 – Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale un ou plusieurs liquidataires sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
Article 15 – Formalités
Le président est chargé de remplir les formalités de déclaration et de publicité requises par les lois et règlements en vigueur pour que la présente association puisse être dotée de la personnalité juridique.